Mentions légales

<h2>Mentions légales</h2>
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<h3>Mentions Légales</h3>
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<h3>1. Éditeur du site</h3>
<p>Le site www.zerova.fr est édité par :</p>
<ul><li>Dénomination sociale : ZEROVA</li></ul>
<ul><li>Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)</li></ul>
<ul><li>Numéro SIRET : 994 542 363 00019</li></ul>
<ul><li>Numéro de TVA intracommunautaire : FR27994542363</li></ul>
<ul><li>Siège social : 22 rue de la Ginguette, 75018 Paris, France</li></ul>
<ul><li>Capital social : 20 000 €</li></ul>
<ul><li>Présidente / Directrice de la publication : Mme Ines Rakouba</li></ul>
<ul><li>Email : contact@zerova-maison.com</li></ul>
<ul><li>Téléphone : +33 1 84 60 22 10</li></ul>
<h3>2. Hébergement du site</h3>
<p>Le site www.zerova.fr est hébergé par :</p>
<ul><li>Raison sociale : OVH SAS</li></ul>
<ul><li>Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France</li></ul>
<ul><li>Téléphone : 1007 (depuis la France)</li></ul>
<ul><li>RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045</li></ul>
<h3>3. Propriété intellectuelle</h3>
<p>L'ensemble des contenus présents sur le site www.zerova.fr (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, mise en page) est la propriété exclusive de ZEROVA, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ZEROVA.</p>
<h3>4. Données personnelles</h3>
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<h3>6. Limitation de responsabilité</h3>
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<h3>7. Droit applicable et litiges</h3>
<p>Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.</p>
<h3>8. Contact</h3>
<p>Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter via notre page Contact ou par email à contact@zerova-maison.com.</p>
<p>Dernière mise à jour : 14 août 2026.</p>